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Marques déposées par la société Valence-Romans Déplacements
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Citéa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Citéa
Valence-Romans Déplacements, Syndicat mixte communal

Numéro de dépôt :
3887326
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
20/12/2021
Citéa de Valence-Romans Déplacements

Présentation de la marque Citéa

Déposée le 20 décembre 2011 par la société Valence-Romans Déplacements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Citéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la société Valence-Romans Déplacements domicilié(e) 11 avenue de la gare, BP 10241, Alixan - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 024 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valence-Romans Déplacements, Mle Verdiel Bénédicte domicilié(e) 11 avenue de la gare, BP 10241, Alixan - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France.

La marque Citéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887326.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Citéa est expirée depuis le 20 décembre 2021.

Valence-Romans Déplacements a également déposé les autres marques suivantes : VR Valence Romans DÉPLACEMENTS , Libélo Un service de Valence Romans DEPLACEMENTS , Citéa Un service de Valence Romans Deplacements , Vélo box Un service de Valence Romans DEPLACEMENTS


Valence-Romans Déplacements, Syndicat mixte communal - 11 avenue de la gare, BP 10241, Alixan - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France - SIREN 200024818


Valence-Romans Déplacements, Mle Verdiel Bénédicte - 11 avenue de la gare, BP 10241, Alixan - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; Distributeurs automatiques de titres de transport ;

Bus ; cars ; transports à la demande ; camionnettes ; voitures ; appareils de locomotion par terre ; véhicules ; véhicules électriques ;

Produits de l'imprimerie ; clichés ; affiches ; plans de réseaux ; journaux d'information ; fiches horaires ; brochures ; prospectus ; sacs et sachets ; objets publicitaires ; supports de communication sur papier ;

Publicité ; organisation d'expositions ou d'événementiels à buts commerciaux ou de publicités ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; transport de personnes ; transport en commun ; transport public ; information en matière de transport ; location de véhicules.